Assurances

Accord collectif avec la mutuelle des sportifs

Attestation d’assurance responsabilité civile

Déclaration d’accident

Notice responsabilité civile à l’usage des licenciés

Notice explicative de la Mutuelle des Sportifs

Notice d'information pour le contrat Protection Juridique à destination des clubs

Demande d’adhésion Sportmut

Assurances : conditions générales des garanties

Annexe conditions générales des garanties

Statuts MDS

Contrat Collectif Complémentaire

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