Elections FFBoxe – Le Conciliateur du CNOSF conforte la décision de la CSOE

Partager cet article sur 
Retour aux actualités

Saisi d’une requête de Mme Estelle MOSSELY visant à contester la décision rendue le 15 novembre 2024 par la Commission de surveillance des opérations de vote (CSOE) de la FFBoxe de déclarer sa liste invalide pour l’élection du 14 décembre prochain, le Conciliateur du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a notifié hier sa proposition de conciliation.

Aux termes de cet avis motivé, le Conciliateur du CNOSF fait la même analyse que celle de la CSOE. Il retient en effet que l’Autre titre de participation (ATP) dont était titulaire une candidate de la liste conduite par Mme Estelle MOSSELY « à la date du dépôt des candidatures ne saurait être regardé comme une licence fédérale », au sens des statuts et du règlement intérieur de la FFBoxe, « et ne lui permettait pas de prendre part au fonctionnement de la fédération et d’être candidate aux instances dirigeantes de celle-ci ».

Pour écarter la demande de Mme Estelle MOSSELY de voir sa liste être admise en vue du scrutin, le Conciliateur du CNOSF ajoute que le principe d’égalité entre les candidats à l’élection « commande d’apprécier les conditions de recevabilité à la date limite de dépôt des candidatures, lesquelles n’étaient objectivement pas remplies s’agissant de la liste de la requérante ».

Le Conciliateur du CNOSF ajoute qu’il « estime que c’est à bon droit que la CSOE de la FFBoxe a déclaré irrecevable la candidature de Mme X et, par voie de conséquence, déclaré irrecevable la liste de la requérante », de sorte qu’il propose à Mme Estelle MOSSELY de s’en tenir à la décision du 15 novembre 2024.

La FFBoxe constate que le Conciliateur du CNOSF conforte ainsi en tous points la décision adoptée par la CSOE, en toute indépendance et impartialité. En cet état, le processus électoral peut se poursuivre sereinement, dans le respect des statuts et du règlement intérieur de la FFBoxe.

Découvrez aussi
crossmenu
linkedin facebook pinterest youtube rss twitter instagram facebook-blank rss-blank linkedin-blank pinterest youtube twitter instagram